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Budget Primitif (BP) du Département de l'Isère

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opendatasoft2025-04-30 更新2024-05-31 收录
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资源简介:
Budget primitif (BP) du budget principal et des budgets annexes du Département de l'Isère. Voté annuellement par les conseillers départementaux, il constitue l'acte de prévision et d'autorisation d'exécuter les dépenses et les recettes pour l'année observée.Le Département de l'Isère utilise plusieurs nomenclatures comptables (M52, M4) dont le descriptif complet est disponible sur le site: collectivite-locales.gouv.frLe 31/12/2021, le budget "Transisère" a été clôturé du fait du transfert de la compétence "transport" à la région Auvergne Rhône Alpes.Pour accéder aux publications présentant les principales caractéristiques du budget, n'hésitez pas à consulter la page "budget" du site isere.fr
提供机构:
Département de l'Isère
创建时间:
2020-07-15
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