Nomenclature CED

Ce jeu de données fournit les éléments du catalogue européen des déchets (CED). C'est grâce à cette nomenclature que les déchets sont identifiés. La nomenclature CED est publiée par la Commission Européenne et fait l'objet d'un réexamen périodique. Chaque déchet est désigné par une association de 6 chiffres : - Les 2 premiers font référence au numéro de chapitre correspondant à l'origine du déchet ; - Les 2 suivants font référence à son regroupement intermédiaire soit le secteur d'activité ou le procédé dont est issu le déchet ; - Les 2 derniers désignent le déchet. La présence d'un astérisque (*) à la suite des 6 chiffres indique la dangerosité des déchets.La nomenclature CED a été téléchargée le 09/04/2023 sur le site de l'AIDA au format PDF. TEO a reformaté les données au format Excel et proposé différents formats pour le code CED (format texte, avec ou sans espace, avec ou sans *). Les listes des chapitres et procédés de la nomenclature sont disponibles en pièce jointe.