Nomenclature domaines émergents des brevets

Pour identifier les domaines technologiques émergents, on utilise les nomenclatures de diverses sources : l’OEB, l’INPI, Eurostat, l’OMPI et enfin l’OCDE[1] qui a fait un travail d’identification précis des codes de la CIB et a produit une nomenclature très fine sur l’environnement. On identifie ainsi les domaines suivants :TICBiotechnologiesNanotechnologiesEnvironnement : utilisation de la CIB et de la Classification coopérative des brevets (CPC)[2] . Les codes Y02 concernent l’environnement et le climat et sont répartis selon 6 grands domaines :Gestion environnementale généraleLes technologies d’adaptation liées à l’eauTechnologies d'atténuation du changement climatique liées à la production d'énergie, la transmission et la distributionCapture, stockage, séquestration ou élimination de gaz à effet de serreAtténuation des changements climatiques, technologies liées aux transportsAtténuation des changements climatiques, technologies liées aux bâtimentsConcepts de villes intelligentes, réseaux intelligentsLes codes Y02 sont récupérés dans la base Patstat [1]Eurostat Patent classifications and technology areas (http://epp.eurostat.ec.europa.eu/cache/ITY_SDDS/An... OEB http://www.epo.org/news-issues/issues/classificati... OCDE Identifying technology areas for patents (http://www.oecd.org/sti/inno/40807441.pdf) OEB http://documents.epo.org/projects/babylon/eponet.n... OEB : http://worldwide.espacenet.com/classification?loca...OCDE : http://www.oecd.org/env/consumption-innovation/env... (2015) WIPO : http://www.wipo.int/edocs/pubdocs/en/wipo_pub_941_... (page 158) INPI : smart_city_2014.pdf[2] La CPC est une extension de la CIB et est gérée conjointement par l’OEB et l’USPTO Elle est divisée en neuf sections, A-H et Y, qui sont à leurs tours subdivisées en classes, sous-classes, groupes et sous-groupes. Créée en 2013, la CPC comporte environ 250 000 entrées de classification, ce qui en fait un système plus précis.