PLUi - Angers Loire Métropole

Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé de la communauté urbaine d'Angers Loire Métropole.Ce lot informe des règles de constructibilité sur la communauté urbaine d'Angers Loire Métropole. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du Conseil National de l'Information Géographique (CNIG). Pour connaître le PLUi actif pour une date précise, il faut rechercher le lot correspondant à l'onglet "Tableau" en filtrant sur le champ DATE_APPROBATION (date d'approbation légale du PLUi). Le(s) fichier(s) ZIP téléchargeable(s) au champ DOWNLOAD est(sont) identique(s) à celui(ceux) disponible(s) sur le GeoPortail de l'Urbanisme.PRÉCAUTIONS D'USAGE Seul l'exemplaire papier du PLUi conservé au siège d'Angers Loire Métropole fait foi et est opposable. Les données numériques n'ont aucune valeur légale et ne peuvent engager la responsabilité d'Angers Loire Métropole.Dans le cadre de vos projets, nous vous invitons à toujours vous rapprocher de la Plateforme Autorisations du Droit des Sols d'Angers Loire Métropole : [e-mail]* concernant uniquement les communes suivantes : ANGERS, AVRILLÉ, BEAUCOUZÉ, BÉHUARD, BOUCHEMAINE, BRIOLLAY, CANTENAY-EPINARD, ECOUFLANT, ECUILLÉ, FENEU, LA MEIGNANNE, LA MEMBROLLE-SUR-LONGUENÉE, MONTREUIL-JUIGNÉ, MÛRS-ERIGNÉ, PELLOUAILLES-LES-VIGNES, LE PLESSIS-GRAMMOIRE, LE PLESSIS-MACÉ, LES PONTS-DE-CÉ, SAINT-BARTHÉLEMY-D’ANJOU, SAINT-CLÉMENT-DE-LA-PLACE, SAINTE-GEMMES-SUR-LOIRE, SAINT-JEAN-DE-LINIÈRES, SAINT-LAMBERT-LA-POTHERIE, SAINT-LÉGER-DES-BOIS, SAINT-MARTIN-DU-FOUILLOUX, SAINT-SYLVAIN-D’ANJOU, SARRIGNÉ, SAVENNIÈRES, SOUCELLES, SOULAINES-SUR-AUBANCE, SOULAIRE-ET-BOURG, TRÉLAZÉ, VILLEVÊQUE.

《昂热-卢瓦尔大都市区地方城市总体规划（PLUi）数字化版本》。本批次介绍了关于昂热-卢瓦尔大都市区的建设规则。该总体规划依据国家测绘地理信息局（CNIG）的规定进行了数字化处理。要查询特定日期生效的PLUi版本，需在“表格”选项卡中搜索对应于“批准日期”（PLUi法律批准日期）的批次。可下载的ZIP文件与在地理空间规划门户上可用的文件相同。使用注意事项：仅昂热-卢瓦尔大都市区政府所在地保留的纸质PLUi版本具有法律效力并可提出异议。数字数据不具有法律效力，且不承担昂热-卢瓦尔大都市区的责任。在进行项目时，我们建议您始终联系昂热-卢瓦尔大都市区土地权利授权平台：[e-mail]，仅针对以下城镇：昂热、奥维勒、比约、贝胡尔、布谢梅恩、布里奥莱、坎坦奈-埃皮纳尔、埃库夫兰、埃库伊、费内、梅伊纳、梅姆布罗勒-苏-隆日内、蒙特勒伊-于热、穆尔-埃尔内、佩洛瓦伊-莱-维尼、普莱西-格拉莫伊、普莱西-马塞、蓬特-德-塞、圣巴泰勒米-德安茹、圣克莱门特-德拉普拉兹、圣热梅姆-苏-洛瓦尔、圣让-德利尼耶、圣拉穆尔-拉波特尔、圣莱热-德博斯、圣马丁-杜-富约、圣西尔万-德安茹、萨里涅、萨韦尼尔、索塞尔、索莱恩-苏-奥班斯、索莱尔-埃博、特雷拉泽、维莱韦克。