ZONAGE

Couche du zonage :
Données issues du découpage du territoire de la Ville de Nouméa en zones qui sont régies par des règles spécifiques. Les prescriptions règlementaires
applicables à ces espaces sont déterminées dans la pièce n°2 du PUD, le Règlement.Données
présentes dans le Plan d'Urbanisme Directeur de la Ville de Nouméa.Révision approuvée par délibération de l’assemblée de la province Sud
n° 2-2020/APS du 13 février 2020 Modification simplifiée n° 1 approuvée par délibération de l’assemblée de
la province Sud n° 71-2021/APS du 20 octobre 2021Modification n° 1 approuvée par délibération de l'assemblée de la province Sud n° 8-2023/APS du 16 février 2023Modification n° 2 approuvée par délibération de l'assemblée de la province Sud n° 91-2023/APS du 9 novembre 2023Modification n° 3 approuvée par délibération de l'assemblée de la province Sud n° 92-2023/APS du 9 novembre 2023 

Données disponibles pour
information et sans valeur réglementaire. Pour accéder au Plan d'Urbanisme Directeur opposable aux tiers (en
PDF), consulter le PUD.Pour accéder aux autres données
du PUD disponibles sur l'Opendata, consulter cette page.CONDITIONS D'UTILISATIONDonnées disponibles pour
information et sans valeur réglementaire.Seul le PUD papier à
l’échelle édité par la Ville de Nouméa est opposable aux tiers.Tous usages des
données du PUD de la Ville de Nouméa devront faire mention des sources et de la
date d’entrée en vigueur : "PUD – Ville de Nouméa – 09/11/2023".Tous usages des
données du PUD en vue de leurs représentations sur des supports papiers
ou informatiques par un tiers ne peut être fait qu’a titre informatif et ne
peut en aucun cas engager la responsabilité de la Ville de Nouméa.