Ordres du jour du Conseil Municipal - 2008 à 2014

Name: Ordres du jour du Conseil Municipal - 2008 à 2014
Creator: Direction de la Démocratie, des Citoyen.ne.s et des Territoires - Ville de Paris
Published: 2017-05-13 20:21:31
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Ordres du jour du conseil municipal de mars 2008 à décembre 2014 par séance. Dans le jeu de données, les abréviations PJ, LR, A, V, VNR, DSP correspondent aux intitulés suivants : PJ : projet de délibération LR : Lettre rectificative A : Amendement V : Vœu VNR : vœu non rattaché à un projet de délibération DSP : Délégation de service public <<<<<<

提供机构：

Direction de la Démocratie, des Citoyen.ne.s et des Territoires - Ville de Paris