Le Système d’Information sur le Suivi de l’Etudiant (SISE) Diplômés recense les résultats obtenus au 10 mai de l’année N. Chaque résultat est relatif à un étudiant repéré par son numéro INE, à un dipl
Le Bordereau Récapitulatif de Cotisations (BRC) est rempli par les établissements employeurs du régime général exerçant leur activité en France (Métropole et Dom). Il leur permet de déclarer aux Urssa
Le traitement Cassiopée contient les informations relatives aux plaintes et dénonciations reçues par les magistrats, dans le cadre de procédures judiciaires (gestion des audiences, élaboration des déc
Le Système d’Information et de Traitement Automatisé des Données Elémentaires sur les Logements et les locaux (SITADEL) est une base de données qui recense l’ensemble des opérations de construction à
Les fichiers exercices liasses fiscales professionnels regroupent les éléments fiscaux issus de différentes déclarations fiscales selon les années : les régimes réel et simplifié des bénéfices agricol
