Prescription ponctuelle du PLUi de Valenciennes Métropole

Le présent lot de données reprend la délimitation des zones urbaines (PLUi), à urbaniser, agricoles et naturels des règlements graphiques en vigueur des 35 communes de Valenciennes Métropole.Tout usage de ces données ne peut être fait qu’à titre informatif et ne peut en aucun cas engager la responsabilité de Valenciennes Métropole. Seuls les dossiers papier des documents d’urbanismes communaux sont opposables aux tiers

本数据集包含瓦朗谢讷大都市地区35个市镇的现行规划图则对城市、待开发、农业和自然区域的界定。这些数据的任何使用仅限于信息目的，且在任何情况下均不构成瓦朗谢讷大都市地区的责任。仅适用于第三方的是纸质的城市规划文件。