POS rendu caduc (article L 174-3 du code de l'urbanisme). Retour au RNU depuis le 27/03/2017. Le plan d'occupation des sols (POS) est numérisé selon les prescriptions nationales du CNIG. Ce lot inform
Le plan local d'urbanisme (PLU) est numérisé selon les prescriptions nationales du CNIG. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. En plus du zonage réglementé (ZONE_URBA), il peut contenir jusq
WFS service of the urban development plan “Thalweg — Supplementary Statute” of the municipality of Leibertingen, transformed according to INSPIRE, based on an XPlanung dataset in version 5.0.
WFS service of the urbanisation plan “Kirchrain (1st change)” of the municipality of Oberboihingen, transformed according to INSPIRE, based on an XPlanung dataset in version 5.0.
